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Mentions légales

Date de dernière mise à jour : 12//10/2022

1/ ÉDITEUR DES SITES


 

(a) Sites concernés :

thequeenisdeadrecords.com

tqdr.com

distribution-tqidr.com

 

(b) Le Directeur et Responsable de publication des sites sus-mentionnés est Monsieur Laurent AUFFRET, qui dirige et exploite thequeenisdeadrecords.com, tqidr.com et distribution-tqidr.com.
 

(c) Monsieur Laurent AUFFRET et The Queen Is Dead Records sont domiciliés au

3 boulevard de Valmy 92700 COLOMBES

email : laurent.auffret@tqidr.com

(d) The Queen Is Dead Records est :

Label de musique indépendant, qui accompagne et conseille des musiciens indépendants

Studio de recherche, enregistrement, mixage et mastering de musique

Distributeur digital de musique vers les plateformes de streaming musical et de vente de fichiers audio

(e) The Queen Is Dead Records a été enregistrée le 9 juillet 2016 au journal officiel en tant qu'Association loi 1901, SIRET 821 442 571 00013 - culture, pratiques d’activités artistiques, culturelles,


 


2/ HÉBERGEMENT


 

(a) Les sites thequeenisdeadrecords.com et tqidr.com sont hébergés par :

WIX

35-37 Rue Berthollet

94 110 ARCUEIL

Téléphone : 01 49 69 18 50

 

(b) Le site distribution-tqidr.com est hébergé par

OVH SAS

2 rue Kellermann

BP 80157

59053 ROUBAIX CEDEX 1

Téléphone : 09 55 00 66 33



 

3/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

 

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

 

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l'Éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

 

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l'Éditeur.

 

Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

 

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

Tous droits de reproduction, modification et de diffusion sont réservés. La reproduction, partielle ou totale, des œuvres sur le site internet ne peut être effectuée sans l’accord exprès du prestataire.

 

Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de prestations connexes à celles exercées par le prestataire. Aucune action de parasitisme et de concurrence déloyale ne sera tolérée. Il est strictement interdit aux utilisateurs de procéder au don ou à la revente des supports écrits, oraux ou vidéos délivrés par le prestataire, sous peine de poursuites judiciaires.