Mentions légales
Date de dernière mise à jour : 12//10/2022
1/ ÉDITEUR DES SITES
(a) Sites concernés :
(b) Le Directeur et Responsable de publication des sites sus-mentionnés est Monsieur Laurent AUFFRET, qui dirige et exploite thequeenisdeadrecords.com, tqidr.com et distribution-tqidr.com.
(c) Monsieur Laurent AUFFRET et The Queen Is Dead Records sont domiciliés au
63 boulevard de Valmy 92700 COLOMBES
email : laurent.auffret@tqidr.com
(d) The Queen Is Dead Records est :
Label de musique indépendant, qui accompagne et conseille des musiciens indépendants
Studio de recherche, enregistrement, mixage et mastering de musique
Distributeur digital de musique vers les plateformes de streaming musical et de vente de fichiers audio
(e) The Queen Is Dead Records a été enregistrée le 9 juillet 2016 au journal officiel en tant qu'Association loi 1901, SIRET 821 442 571 00013 - culture, pratiques d’activités artistiques, culturelles,
2/ HÉBERGEMENT
(a) Les sites thequeenisdeadrecords.com et tqidr.com sont hébergés par :
WIX
35-37 Rue Berthollet
94 110 ARCUEIL
Téléphone : 01 49 69 18 50
(b) Le site distribution-tqidr.com est hébergé par
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
Téléphone : 09 55 00 66 33
3/ PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
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Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
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